Décisions du conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 7 mai 2026 à 18 h 30, salle du conseil en mairie.

À l'ordre du jour :

1/ Rapport n°2026-05-42 – Désignation d’un(e) secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 7 avril 2026.

2/ Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire conformément à la délibération n°2026-03-26 du 22 mars 2026.

3/ FINANCES – BUDGET : Rapport n°2026-05-43 – Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire (art. L2122-22) – se substitue à la délibération n°2026-03-23

4/ FINANCES – BUDGET : Rapport n°2026-05-44 – Approbation du Compte Financier Unique 2025

5/ FINANCES – BUDGET : Rapport n°2026-05-45 – Affectation du résultat définitif

6/ INSTITUTIONS – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS : Rapport n°2026-05-46 – Désignation des membres de la Commission APPEL D’OFFRES (CAO)

7/ INSTITUTIONS – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS : Rapport n°2026-05-47 – Désignation des commissaires de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

8/ FINANCES – MARCHÉ : Rapport n°2026-05-48 – Adhésion à la Fédération Nationale des marchés de France

9/ FISCALITÉ – URBANISME : Rapport n°2026-05-49 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) Tarifs 2027

10/ RH – COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL : Rapport n°2026-05-50 – Composition du Comité Social Territorial (CST)

11/ RH – SAISONNIERS : Rapport n°2026-05-51 – Création emplois saisonniers 2026

12/ RH – TEMPS DE TRAVAIL : Rapport n°2026-05-52 – Modification du temps de travail d’un emploi

13/ INSTITUTION VIE POLITIQUE – RH : Rapport n°2026-05-53 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

14/ FINANCES – SAISON CULTURELLE : Rapport n°2026-05-54 – Modification tarifs de la saison culturelle

15/ TRANSITION ÉCOLOGIQUE – ÉCONOMIE CIRCULAIRE : Rapport n°2026-05-55 – Approbation de la convention de don avec Emmaüs Connect

16/ Questions diverses

Retrouvez ci-dessous les procès verbaux des derniers conseils municipaux.

- PV du conseil muncipal du 22 mars 2026

- PV du conseil municipal du 5 mars 2026

- PV du conseil municipal du 19 février 2026

- PV du conseil municipal du 16 décembre 2025

- PV du conseil municipal du 23 octobre 2025

- PV du conseil municipal du 11 septembre 2025 

- PV du conseil municipal du 19 juin 2025

- PV du conseil municipal du 15 mai 2025 

- PV du conseil municipal du 27 mars 2025

- PV du conseil municipal du 28 février 2025