Mairie du Poinçonnet

Le Poinçonnet

Site officiel de la Ville du Poinçonnet

Publications officielles du Conseil Municipal

 

Vous pouvez consulter sur cette page l'ensemble des documents officiels du Conseil Municipal (Ordre du jour, tarifs, budget, compte-rendu du conseil, etc)

 

Conseil municipal du 14 octobre 2020 – 20h00 – Salle du Conseil Municipal – Hôtel de ville :

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
  2. Installation de conseillers municipaux
  3. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020
  4. Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire
  5. Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
  6. Commissions municipales – Modifications
  7. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Remplacement d’un membre élu
  8. Décision modificative n° 1
  9. Modification du tarif des droits de place
  10. Vente de manuels scolaires – Convention avec les écoles J. Prévert et F. Rabelais
  11. Contrat d’assurance des risques statutaires
  12. District de l’Indre de Football – Convention de mise à disposition du terrain synthétique de football
  13. Approbation d’une convention relative au versement par le SDEI à la commune d’un fonds de concours au titre de l’année 2020
  14. Mise à disposition d’infrastructures de communications électroniques appartenant à la commune – Tarifs et convention
  15. Travaux de voirie - Réfection des trottoirs allée Chanterelle - Demande de subvention au titre du FAR voirie et équipement rural 2021
  16. Travaux de voirie - Réfection des trottoirs allée des Rosiers - Demande de subvention au titre du FAR voirie et équipement rural 2021
  17. Réaménagement de la cour de La Petite Fadette - Demande de subvention au titre du FAR voirie et équipement rural 2021
  18. Aménagement d’une piste cyclable route de varennes, entre l’avenue de la Forêt et la rue du 30 Août 1944 – Demande de subvention au titre du Fonds Mobilités Actives
  19. Fédération des Organisations Laïques – Convention d’objectifs et de moyens 2020 – 2021
  20. Création d’un poste de Directeur (trice) Général (e) des Services
  21. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Modificatif
  22. Règlement concernant l’utilisation des véhicules municipaux par les agents (véhicules de service)
  23. APPROLYS CENTR’ACHATS – Désignation des représentants
  24. GIP RECIA – Désignation des représentants
  25. Dénomination de nouvelles voies – Lotissement Les Cosses
  26. Avis du conseil municipal sur la demande d’enregistrement présentée par la société BIOMETHABRENNE pour la construction et l’exploitation d’une installation de méthanisation agricole collective sur la commune de Jeu-les-Bois

 

 Retrouvez ci-dessous le compte-rendu du dernier Conseil Municipal : 

  -  Conseil Municipal du 10 juillet 2020

  Conseil Municipal du 13 juin 2020

  -  Conseil Municipal du 23 mai 2020

  -  Conseil Municipal du 5 décembre 2019 

 

Vous retrouverez dans ce document l'ensemble des tarifs de :

  • - pose et dépose des trottoirs et canniveaux
  • - location de salles (Asphodèe, Odakim, Mis et Thiennot, bâtiments polyvalents, clubs houses)
  • - location de matériel (tables, barrières, etc.)
  • - l'accueil périscolaire et du restaurant scolaire 

 

Le budget municipal est voté chaque année au mois de Mars/Avril, retrouvez ci-dessous l'ensemble des documents d'informations qui permettent d'aboutir au budget final : 

Consulter le budget 2019

Budget primitif 2019 – note de présentation
Consulter le compte administratif 2018

 Consulter l'approbation du compte de gestion 2018

Consulter l'affectation du résultat 2018

Compte administratif 2018 – note de présentation