Décisions du conseil municipal - Mairie du Poinçonnet
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Décisions du conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 25 janvier à 19 h à l'hôtel de ville, salle du conseil municipal.

 

À l'ordre du jour : 

 

1/ Désignation d’un(e) secrétaire de séance

2/ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 12 décembre 2022

3/ Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire conformément aux délibérations du 13 juin 2020 et du 21 janvier 2021

4/ FINANCES – BUDGET : Rapport n°2023-01-01 – Règlement budgétaire et financier

5/ FINANCES – BUDGET : Rapport n°2023-01-02 – BP 2023 / Ouverture de crédits d’investissement

6/ FINANCES – BUDGET : Rapport n°2023-01-03 – Retrait de la délibération relative au reversement de la taxe d’aménagement CHATEAUROUX METROPOLE

7/ FINANCES – TRAVAUX : Rapport n°2023-01-04 – FAR 2023 / modification de la délibération n°2022-12-82-1 pour une demande de subvention pour une tondeuse

8/ FINANCES – TRAVAUX : Rapport n° 2023-01-05 – Groupement de commande chauffage avec l’Agglomération

9/ FINANCES - CULTURE : Rapport n° 2023-01-06 – Tarification saison culturelle / Modification des catégories de public

10/ FINANCES – BUDGET : Rapport n° 2023-01-07 – Création d’un tarif pour la location de la salle polyvalente de l’école J. Prévert.

11/ URBANISME – DOMAINE PUBLIC : Rapport n° 2023-01-08 – Dénomination de voies communales sur le Forum

 

Retrouvez ci-dessous les comptes-rendus des derniers conseils municipaux.

 

- Conseil municipal du 3 novembre 2022

- Conseil municipal du 15 septembre 2022

- Conseil municipal du 2 juin 2022

- Conseil municipal du 27 avril 2022

- Conseil municipal du 24 mars 2022

- Conseil municipal du 24 février 2022

- Conseil municipal du 27 janvier 2022 

- Conseil municipal du 9 décembre 2021 

- Conseil municipal du 27 septembre 2021

- Conseil municipal du 10 juin 2021

- Conseil municipal du 23 mars 2021

- Conseil municipal du 17 février 2021

- Conseil municipal du 21 janvier 2021

 

Retrouvez les dernières délibérations à l'affichage légal en cliquant ici.
Si vous souhaitez consulter les comptes-rendus de conseils municipaux plus anciens n'hésitez pas à nous contacter au 02 54 60 55 35.